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1. Propriété intellectuelle

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2. Responsabilité

La société BROUTY SPORTS s’efforce de fournir des informations exactes et à jour sur son site internet. Toutefois, la société BROUTY SPORTS ne saurait être tenue responsable en cas d’information erronée ou incomplète.

Aucune garantie n’est fournie au visiteur quant aux informations qui lui sont communiquées sur le site ‘broutysports-equipementier.fr‘.

Ainsi, LE VISITEUR ACCEPTE L’EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ DE LA SOCIÉTÉ BROUTY SPORTS POUR TOUT DOMMAGE DIRECT OU INDIRECT LIÉ À L’UTILISATION DU SITE.

Cette exonération est indépendante de la responsabilité de BROUTY SPORTS au titre de ventes réalisées en ligne.

3. Informatique et libertés

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Aucune donnée n’est collectée lors de la visite du site ‘broutysports-equipementier.fr‘.

Les données collectées par la société BROUTY SPORTS à l’occasion de l’utilisation de son site par des visiteurs ne sont cédées, ni à titre gratuit ni à titre onéreux. Les conditions applicables aux données collectées et traitées dans le cadre des commandes de produits passées par le biais du site internet figurent dans les conditions générales de vente en ligne. En tout état de cause, dans l’éventualité où des données à caractère personnel seraient collectées par la société BROUTY SPORTS, le visiteur dont les données sont collectées disposera des droits d’accès, de rectification et d’opposition conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée. Elle pourra exercer ces droits depuis sa page de gestion ou en contactant le service concerné à l’adresse email suivante: contact@broutysports-equipementier.fr.

4. Divers

Pour toute question ou suggestion concernant le site ‘broutysports-equipementier.fr‘, vous pouvez contacter la société BROUTY SPORTS à l’adresse suivante: contact@broutysports-equipementier.fr.

5. Loi applicable et compétence juridictionnelle

Les présentes conditions d’utilisation du site ‘broutysports-equipementier.fr‘ sont soumises, tant pour le fond que pour la forme, à la loi française. Pour tout litige trouvant son origine dans l’utilisation du site ‘broutysports-equipementier.fr‘, seules seront compétentes les juridictions françaises.